Conditions d'utilisation
En deux mots : LeBeauMarché aide des voisins à se prêter gratuitement des objets. Le site met seulement les gens en relation : chaque prêt se fait directement entre voisins, sous leur propre responsabilité.
1. Le service
LeBeauMarché (« le site ») est un service gratuit et non commercial, édité par Yannick Trioux (voir les mentions légales). Il permet aux habitants d'un quartier de proposer leurs objets, de consulter ceux de leurs voisins et de s'organiser pour se les prêter.
2. Inscription
- Le site est réservé aux habitants du quartier, majeurs. Chaque inscription est vérifiée puis validée par un administrateur, qui peut la refuser.
- Vous vous engagez à donner des informations exactes (nom, adresse, e-mail) et à garder votre mot de passe secret.
- Un compte est strictement personnel.
3. Des prêts gratuits, entre voisins
- Les prêts sont toujours gratuits : aucune location, vente, caution ou contrepartie en argent ne peut être demandée par l'intermédiaire du site.
- Juridiquement, chaque prêt est un prêt à usage entre particuliers (articles 1875 et suivants du Code civil), conclu directement entre le prêteur et l'emprunteur. Le site n'en est pas partie.
- Le prêteur propose des objets qui lui appartiennent, en bon état de fonctionnement et sans danger, et signale tout défaut ou précaution d'usage.
- L'emprunteur utilise l'objet avec soin et pour un usage normal, ne le prête pas à son tour, et le rend à la date convenue, dans l'état où il l'a reçu.
- En cas de perte, de casse ou de dommage, prêteur et emprunteur s'arrangent entre eux, à l'amiable. Nous vous conseillons de vérifier que votre assurance habitation (responsabilité civile) couvre ce type de situation.
4. Objets interdits
Il est interdit de proposer : armes, objets dangereux ou non conformes aux normes de sécurité, produits chimiques ou inflammables, médicaments, objets volés ou contrefaits, et plus généralement tout objet dont la détention ou le prêt est illégal.
5. Limitation de responsabilité
L'éditeur fournit un simple outil de mise en relation, bénévolement. Il ne vérifie ni l'état, ni la conformité, ni la sécurité des objets, et ne contrôle pas le déroulement des prêts. Il ne peut donc pas être tenu responsable des objets prêtés, de leur utilisation, des dommages qu'ils pourraient causer, ni des désaccords entre voisins. Le site est fourni « tel quel » : il peut être interrompu, modifié ou arrêté à tout moment, sans indemnité.
6. Bonne conduite
Respect, courtoisie et honnêteté entre voisins. Les contenus publiés (descriptions, photos, messages) ne doivent pas être injurieux, discriminatoires ou contraires à la loi, ni montrer d'autres personnes sans leur accord. L'éditeur et les administrateurs peuvent retirer un contenu ou supprimer un compte qui ne respecte pas ces règles.
7. Vos données
Voir la politique de confidentialité. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis « Mon compte ».
8. Modification des conditions
Ces conditions peuvent évoluer. Vous serez alors invité à accepter la nouvelle version lors de votre prochaine visite.
9. Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, une solution amiable sera toujours recherchée en priorité.